Conditions de service

1. Termes

En accédant au site web https://rosehillrail.com/, vous acceptez d'être lié par les présentes conditions d'utilisation et par toutes les lois et réglementations applicables, et vous reconnaissez que vous êtes responsable du respect de toutes les lois locales applicables. Si vous n'acceptez pas l'une de ces conditions, il vous est interdit d'utiliser ou d'accéder à ce site. Les documents contenus dans ce site sont protégés par la législation applicable en matière de droits d'auteur et de marques commerciales.

2. Licence d'utilisation

  1. Il est permis de télécharger temporairement une copie des documents (informations ou logiciels) sur le site web de Rosehill Rail pour un visionnement personnel et non commercial transitoire seulement. Il s'agit de l'octroi d'une licence, et non d'un transfert de titre, et en vertu de cette licence, vous ne pouvez pas :
    1. modifier ou copier les documents ;
    2. utiliser le matériel à toute fin commerciale ou pour toute présentation publique (commerciale ou non) ;
    3. tenter de décompiler ou de faire de l'ingénierie inverse de tout logiciel contenu sur le site web de Rosehill Rail ;
    4. supprimer toute mention de droit d'auteur ou de propriété des documents ; ou
    5. transférer le matériel à une autre personne ou "refléter" le matériel sur un autre serveur.
  2. Cette licence sera automatiquement résiliée si vous violez l'une de ces restrictions et peut être résiliée par Rosehill Rail à tout moment. Lorsque vous cessez de consulter ces documents ou lorsque cette licence prend fin, vous devez détruire tous les documents téléchargés en votre possession, qu'ils soient sous forme électronique ou imprimée.

3. Clause de non-responsabilité

  1. Les documents disponibles sur le site web de Rosehill Rail sont fournis "tels quels". Rosehill Rail n'offre aucune garantie, expresse ou implicite, et rejette et nie par la présente toutes les autres garanties, y compris, sans limitation, les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, ou de non-violation de la propriété intellectuelle ou autre violation des droits.
  2. En outre, Rosehill Rail ne garantit pas et ne fait aucune représentation concernant l'exactitude, les résultats probables ou la fiabilité de l'utilisation des matériaux sur son site Web ou autrement liés à ces matériaux ou sur tout site lié à ce site.

4. Limitations

En aucun cas, Rosehill Rail ou ses fournisseurs ne peuvent être tenus responsables de tout dommage (y compris, sans limitation, les dommages pour perte de données ou de profit, ou en raison d'une interruption d'activité) découlant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser le matériel sur le site Web de Rosehill Rail, même si Rosehill Rail ou un représentant autorisé de Rosehill Rail a été informé oralement ou par écrit de la possibilité de tels dommages. Comme certaines juridictions n'autorisent pas les limitations de garanties implicites, ou les limitations de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accidentels, ces limitations peuvent ne pas s'appliquer à vous.

5. Précision des matériaux

Les documents figurant sur le site web de Rosehill Rail peuvent contenir des erreurs techniques, typographiques ou photographiques. Rosehill Rail ne garantit pas que les informations figurant sur son site web sont exactes, complètes ou actuelles. Rosehill Rail peut apporter des modifications au matériel contenu sur son site web à tout moment et sans préavis. Toutefois, Rosehill Rail ne s'engage pas à mettre à jour les documents.

6. Liens

Rosehill Rail n'a pas examiné tous les sites liés à son site web et n'est pas responsable du contenu de ces sites. L'inclusion d'un lien n'implique pas l'approbation du site par Rosehill Rail. L'utilisation de ces sites est aux risques et périls de l'utilisateur.

7. Modifications

Rosehill Rail peut réviser ces conditions de service pour son site web à tout moment et sans préavis. En utilisant ce site web, vous acceptez d'être lié par la version en vigueur des présentes conditions de service.

8. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois du Royaume-Uni et vous vous soumettez irrévocablement à la juridiction exclusive des tribunaux de ce pays.